Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFIX
DEFRANCQ BOUWSPECIALITEITEN NV Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3015895
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque NOVAFIX

Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DEFRANCQ BOUWSPECIALITEITEN NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NOVAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFRANCQ BOUWSPECIALITEITEN NV domicilié(e) Hoge Barrierestraat 8, 8800 ROESELARE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque NOVAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFIX est expirée depuis le 16 mars 2010.

DEFRANCQ BOUWSPECIALITEITEN NV a également déposé les autres marques suivantes : NOVATHERM


DEFRANCQ BOUWSPECIALITEITEN NV Société Anonyme - Hoge Barrierestraat 8, 8800 ROESELARE - Belgique


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

- métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage. - matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.